Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site Maison Valtesse de Séléné.

Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies sont non contractuelles et peuvent présenter de légères différences avec le produit final, notamment dans le cadre de créations artisanales réalisées à la main.

Prix

Les prix sont indiqués en euros (€). En tant que micro-entreprise, la TVA est non applicable conformément à l'article 293 B du Code général des impôts.

Commande

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

Maison Valtesse de Séléné se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige antérieur avec un client ou de problème de paiement.

Paiement

Le paiement est exigible en totalité au moment de la validation de la commande.

Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site au moment de l'achat.

Pour les articles en stock, la commande est préparée après validation du paiement.

Pour les articles réalisés à la commande, sur mesure ou proposés en précommande, le paiement intégral permet de réserver la confection de la pièce ainsi que les matières premières nécessaires à sa réalisation.

La fabrication débute après confirmation de la commande et réception du paiement.

Le client reconnaît prendre connaissance de ces délais avant validation de sa commande.

Responsabilité

Maison Valtesse de Séléné ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits vendus.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.